Déposée le 28 août 1989 par la société étrangère VICTAULIC COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VICTAULIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère VICTAULIC COMPANY domicilié(e) 4901 Kesslersville Road, EASTON, PA 18040-6714 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque VICTAULIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VICTAULIC arrivera à expiration en date du 28 août 2029.
VICTAULIC COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ZERO-FLEX
VICTAULIC COMPANY, Société de droit américain - 4901 Kesslersville Road, EASTON, PA 18040-6714 - États-Unis
Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 20 janvier 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°248214 - Publication au BOPI 1998-01-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2148889 - Publication au BOPI 1999-07-09
Inscription le 27 février 2007 - Changement de dénomination n°449321 - Publication au BOPI 2007-02-27
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413717 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination n°413716 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 24 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434311 - Publication au BOPI 2006-05-24
Renouvellement sans limitation le 21 août 2009 n°2416118 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-21
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716392 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721706 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23
Tuyaux et tubes, joints et raccords pour tuyaux, réservoirs à air et récipients cylindriques ou semi-cylindriques, mandrins à épanouir les tubes, outils à rainurer et couper les tubes, robinets, anneaux de garniture et garnitures d'étanchéité, carters métalliques, et accessoires pour tuyauterie et tubes, à savoir adaptateurs à brides, réducteurs, raccords en T, coudes, selles de raccordement, brides de réparation, supports pour tuyaux, prises pour tuyaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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